Marque expirée - Marque en non vigueur

DERAM
DECCA MUSIC GROUP LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1371714
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2016

Présentation de la marque DERAM

Déposée le 23 septembre 1986 par la société étrangère DECCA MUSIC GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERAM »

Le déposant est la société étrangère DECCA MUSIC GROUP LIMITED domicilié(e) 8 st Jame's Square LONDON SW1Y 4JU,ROYAUME-UNI (dossier no 2314814) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2314814) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DERAM est expirée depuis le 23 septembre 2016.

DECCA MUSIC GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FFRR LONDON , EDITIONS DE L'OISEAU LYRE , ARGO


DECCA MUSIC GROUP LIMITED Société de droit britannique - 8 st Jame's Square LONDON SW1Y 4JU,ROYAUME-UNI (dossier no 2314814) - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2314814) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314814 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2069186 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 26 août 2002 - Changement de dénomination n°352094 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 7 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58950 - Publication au BOPI 1992-01-07

Enregistrements sonores, y compris les disques de phonographes et enregistrements sur fils et sur bandes magnétiques; appareils et instruments de reproduction des sons, phonographes, bras de phonographes et autres éléments de phonographes.